Déposée le 1 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTOS-OPUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HALLOWEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTOS-OPUS domicilié(e) 80, boulevard Garibaldi, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.
La marque HALLOWEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTOS-OPUS Société à Responsabilité Limitée - 80, boulevard Garibaldi, 75015 PARIS - France
SCP DTMV - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Inscription le 20 février 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°365654 - Publication au BOPI 2003-02-20
Inscription le 10 juin 2004 - Pourvoi en cassation n°394334 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de viande; conserves de viande, poisson, volaille et gibier; charcuterie; boissons lactées où le lait prédomine.Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; boissons à base de café, thé, cacao et chocolat.Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HALLOWEEN"
